IV - Code pénal

Sujet: IV - Code pénal Dim 22 Mar 2020 - 16:07

Code pénal.

1) Contravention.
Tout ce qui concerne la remise des amendes.

Article 1 - Les gradés THG, GE et GC sous la responsabilité du chef des amendes, peuvent attribué des amendes aux gradés de leurs filières et aux VIP et banquiers présents dans leurs filières.

Article 2 - Le gouvernement et l'administration peuvent attribués des amendes aux gradés et citoyens de la république.

Article 3 - Les gradés, banquiers et VIP de la république ne peuvent recevoir qu'une amende par jour, deux amendes par semaine sous un motif différent.

Article 4 - Le barème ci-dessous représente les différents motifs d'une amende :
25 PA - Utilisation d'effet interdit ou bulle à motif.
25 PA - Absence sur un poste d'aide et de recrutement.
25 PA - Non respect des réglementations de son groupe.
25 PA - Non respect des réglementations de son profil forum.
25 PA - Non respect des réglementations de publication forum.
25 PA - Non respect des réglementations du port des badges (il suffit d'avoir le badge, mais pas forcément en favoris. Les recrues peuvent ne pas avoir de badge du tout).
25 PA - Non respect des réglementations de la description de grade (habbo).
25 PA - Fautes d'orthographe sur le forum (message non humoristique d'au moins 15 mots dont 25% ont une faute).
50 PA - Non respect des réglementations de son bureau (accréditation).
50 PA - Non respect des réglementations vestimentaires dans le QG.
50 PA - Problème de comportement (insulte, provocation, harcèlement,...).
50 PA - Ne respecte pas les ordres d'un supérieur hiérarchique.
50 PA - Empêche / dérange le bon déroulement d'un RP.
50 PA - Empêche le bon fonctionnement d'un QG (flood, utilisation abusif du système de modération du QG, le blocage d'un ascenseur…)
1 000 PA - Changement de pseudo Habbo sans réalisation de l'achat boutique.
2 000 PA - Non respect de la restitution du TP de cabinet médical.
5 000 PA - Utilisation de clones pour contourner une interdiction ou bannissement de l'organisation.

Article 5 - Le chef des amendes est en possibilité d'accorder une majoration double ou triple sur le montant de l'amende.

Article 6 - L'attribution d'une amende ne peut être retirée sauf en cas d'erreur du chef des amendes, le cas échéant celle-ci sera automatiquement corrigée par le chef des amendes.

2) Mesures disciplinaires.
Tout ce qui concerne la remise des avertissements.

Article 1 - Le gouvernement et l'administration peuvent attribué des avertissements aux gradés et citoyens de la république.

Article 2 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions d'avertissement pour un gradé :
1 avertissement : Perte de 1 point de compétence.
2 avertissements : Perte de 2 points de compétence.
3 avertissements : Perte de 5 points de compétence.
4 avertissements : Perte de 10 points de compétence.
5 avertissements : Perte de 20 points de compétence.
6 avertissements : Perte de 40 points de compétence.
7 avertissements : Perte de 80 points de compétence.
8 avertissements : Perte de grade.

Article 3 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions d'avertissement pour un citoyen :
1 avertissement : Interdit la réalisation d'une demande des droits de citoyen.
2 avertissements : Retrait des droits de citoyen.
3 avertissements : Interdit de devenir gradé dans la république.
4 avertissements : Interdit de faire la gestion d'un sas dans la république.
5 avertissements : Retrait de fonction image profil.
6 avertissements : Retrait de fonction message privée.
7 avertissements : Interdit de devenir ou faire un renouvellement de l'abonnement V.I.P.
8 avertissements : Exclusion de l'abonnement V.I.P.

Article 4 - L'attribution d'un avertissement ne peut être retirée seulement par l'achat d'un certificat de comportement dans la boutique RF.

Article 5 - L'achat du certificat de comportement permet le retrait d'un seul avertissement à condition que celui-ci date de plus d'un mois, la limitation d'achat et d'un par semaine.

Article 6 - Les avertissements sont attribués au compte forum utilisé pour la commission des faits sanctionnés. L'utilisation d'un autre compte forum de substitution est interdite.

Article 7 - Le gouvernement par vote majoritaire peut interdire l'ensemble des comptes forum et habbo d'un gradé titulaire de 8 avertissements pour une durée déterminée.

Article 8 - La suppression volontaire de son compte forum ou la création d'un nouveau compte pour effacer son compteur d'avertissement est interdite. En cas de suppression, puis de création d'un nouveau compte, les avertissements sont transférés. En cas de création d'un nouveau compte, sur décision administrative, les avertissements du premier compte sont laissés, tandis que le second compte reçoit le même nombre d'avertissement. Si la suppression a lieu avant l'attribution, les avertissements sont inscrits sur un sujet nominatif. En cas de création d'un compte, ce dernier recevra les avertissements.

Article 9 - Les avertissements ne sont pas retirables quand une interdiction est effective.

Article 10 - En cas de découverte d'un compte "clone" ayant permis de revenir dans l'organisation, ce compte est immédiatement crédité du même nombre d'avertissement que le compte principal. Le compte principal garde également ses avertissements. Il n'y a point de transfert d'avertissement.

3) Mesures d'interdictions.
Tout ce qui concerne la remise des interdictions.

Article 1 - Dans le cas où une personne présente un comportement inadapté en jeu ou sur le forum, se voit automatiquement recevoir un bannissement temporaire ou définitive sur le forum ou dans l'ensemble des locaux de la république.

Article 2 - Une personne qui est dans une situation de bannissement sur le forum ou dans les locaux, est en droit de réaliser une demande débannissement directement dans le support technique, une fois tous les 6 mois.

Article 3 - Seule les membres de l'administration est en charge du bannissement ou du débannissement d'une personne.

4) Sanctions d'absences.
Tout ce qui concerne les sanctions pour absences non signalées.

Article 1 - En tant que gradé, signaler une absence est obligatoire, le cas contraire les responsables des notations attribuent des sanctions, selon le barème d'absence sans signalement.

Article 2 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions pour un gradé en absence totale sans signalement :
- Une semaine : Perte de 1 point de compétence.
- 2 semaines consécutives : Perte de 3 points de compétence.
- 3 semaines consécutives : Perte de 5 points de compétence.
- 4 semaines consécutives : Perte de 10 points de compétence.
- 5 semaines consécutives : Perte de 20 points de compétence.
- 6 semaines consécutives : Perte de 40 points de compétence.
- 7 semaines consécutives : Perte de 60 points de compétence.
- 8 semaines consécutives : Perte de 80 points de compétence.
- 9 semaines consécutives : perte de 160 points de compétence.
- 10 semaines consécutives : perte de grade.

Article 3 - En tant que gradé, le signalement d'une baisse d'activité est obligatoire, le cas contraire les responsables des notations attribuent des sanctions, selon le barème de manque d'activité, sans signalement ou avec signalement.

Article 4 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions pour un gradé en manque d'activité avec une note inférieur à 1 sans signalement :
- Une semaine avec une évaluation inférieure à 1/5 : Rappel à l'ordre (convocation).
- 2 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 3 points de compétence.
- 3 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 5 points de compétence.
- 4 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 10 points de compétence.
- 5 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 20 points de compétence.
- 6 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 40 points de compétence.
- 7 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 60 points de compétence.
- 8 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 80 points de compétence.
- 9 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 160 points de compétence.
- 10 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de grade.

Article 4.1 - Le barème ci-dessous représente les différentes sanctions pour un gradé en manque d'activité avec une note inférieure à 1 avec signalement :
- Une semaine avec une évaluation inférieure à 1/5 : Aucune sanction.
- 2 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Rappel à l'ordre (convocation).
- 3 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 1 point de compétence.
- 4 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 3 points de compétence.
- 5 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 5 points de compétence.
- 6 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 10 points de compétence.
- 7 semaines consécutives avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 20 points de compétence.
- 8 semaines consécutives et au-delà avec une évaluation inférieure à 1/5 : Perte de 40 points de compétence par semaine.

Article 5 - Les barèmes de non signalement d'absence et de manque d'activité sont reset, après une reprise d'activité.